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CHAPITRES >

Début de la séance - appel
1 - Actes de gestion accomplis par Monsieur le Maire
2 - Débat d'Orientation Budgétaire 2017
4 - Budget principal de la ville - Affectation des résultats 2015
5 - Budget 2016 du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) - Décision Modificative n°1
6 - Budget 2016 de la résidence Ambroise Croizat - Décision Modificative n°2
7 - Budget 2016 de la Maison des Fêtes et des Familles (MFF) - Décision Modificative n°1
8 - Budget 2016 de la Télésurveillance - Décision Modificative n°2
9 - Dénomination de l'aire de sport située sur la place Ernest Cavellini
10 - Bilan du plan de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations
11 - Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018 avec la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône
12 - Convention de groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures de papèterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs
13 - Subvention aux établissements du Second degré Collèges et Lycées
14 - Convention de partenariat entre CANOPE Académie de Lyon, la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Rhône et la Ville de Vaulx-en-Velin
15 - Equipement intégré René Beauverie : Attribution des marchés de travaux
16 - Transfert de gestion du foyer-logement Ambroise Croizat au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Vaulx-en-Velin
17 - Convention de partenariat et de financement de la Maison Médicale de Garde au profit d'usagers de plusieurs communes
18 - Convention avec l'Agence Nationale des Solidarités Actives (ANSA) pour le lancement du programme de recherche action "Parler Bambin"
19 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre social et culturel Jean et Joséphine Peyri
20 - Versement d'une subvention au Foyer Notre-Dame des Sans-Abri
21 - Attribution d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV)
22 - Convention d'intermédiation locative entre la SAFER et la Ville
23 - Convention de participation financière à la réalisation d'une clôture séparative avec la société Chamarel les Barges
24 - OPAH copropriété Le François Ouest - Avenant n°1 à la convention
25 - Implantation d'une antenne-relais Orange au stade Jomard - Convention portant occupation temporaire du domaine public avec la société Orange
26 - Ouverture des commerces le dimanche : avis sur les dérogations au principe du repos dominical des salariés pour l'année 2017
27 - Rémunération du personnel pour le recensement de la population 2017
28 - Remise gracieuse de frais irrépétibles - Projet Grand Lyon Habitat sur le site de la Grappinière
29 - Remise gracieuse de frais irrépétibles - Projet "Les Barges"
30 - Renouvellement de postes contractuels au Planétarium
31 - Renouvellement de postes contractuels du Grand Projet de Ville (GPV)
clôture de la séance

Publié le : 17/11/2016  |  modifié le : 05/07/2017 

Conseil Municipal du 17 novembre 2016

Conseil Municipal du 17 novembre 2016

En direct à partir de 19h

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