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L'agenda vaudais
Début du Conseil - Appel des élus
nouveau groupe d'élus "Vaulx citoyen" - approbation du CR du Conseil du 24 mars 2016
1 - Actes de gestion accomplis par Monsieur le Maire
2 - Programmation politique de la ville 2016 - Demande de subvention pour les actions portées par les services municipaux
3 - Création d'une Maison de Quartier Médiathèque au Mas du Taureau : procédure de désignation du maître d'oeuvre - désignation du jury de concours
4 - Approbation de la convention de projet urbain partenarial et de la convention de participation financière afférente sur le secteur Kaeser
5 - Appel à projets dans le cadre du Plan territorial de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations
6 - Versement des acomptes 2016 de la participation Ville dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse (actions dites "non éligibles maintenues")
7 - Attribution d'une subvention à la Fédération Régionale "Les MJC en Rhône-Alpes"
8 - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations assurant le portage financier des fêtes de quartiers 2016
9 - Signature de la Convention Qualité Propreté avec la Métropole
10 - Adhésion à l'association de gestion du Fichier commun de la demande locative sociale du Rhône et autorisation à signer la convention et ses annexes avec l'association
11 - Régularisations foncières du quartier Les Noirettes
12 - Projet de mise en concordance d'un ancien cahier des charges de lotissement avec le PLU
13 - Garantie d'emprunts accordée à Dynacité pour l'acquisition en VEFA de 25 logements collectifs situés avenue Salvador Allende aux Verchères
14 - Condition d'application du droit de présentation prévu par l'article 71 de la loi n°2014-626 du 18 juin 2014 (dite « loi Pinel ») pour les marchés de plein air de Vaulx-en-Velin
15 - Plan de Déplacement Administration et validation du règlement d'utilisation des vélos de service
16 - Convention Ville - Agence Locale de l'Energie (ALE)
17 - ICPE - Demande d'autorisation de la Sté ENVIE Sud-Est située à Villeurbanne en vue d'exploiter des activités de collecte et de traitement des déchets
18 - Démolition de préfabriqués situés rue Emile Zola
19 - Création de poste d'infographiste/réalisateur multimédia
20 - Modification de l'état des effectifs
Fin de la séance

Publié le : 19/05/2016  |  modifié le : 23/05/2016 

Conseil Municipal du 19 mai 2016

Conseil Municipal du 19 mai 2016

Début du conseil à 19h00

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