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CHAPITRES >

début de la séance - appel
Rapport n°1 bis - Opérations dans le cadre de la demande de financement au titre du Fonds de soutien à l'investissement public local (FSIPL) 2017
Rapport n°2 - Acquisition d'un terrain rue Alexandre Dumas et rue André Chénier pour la construction d'une nouvelle école
Rapport n° 3 - Création d'un groupe scolaire au Sud de la commune : Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre
Rapport n°4 - Création d'un groupe scolaire au Sud de la commune - Autorisation de signature des marchés de prestation intellectuelle - Coordination Sécurité et protection de la Santé (CSPS), Contrôle technique (CT), Ordonnancement et Pilotage du Chantier (OPC)
Rapport n°1 - Actes de gestion accomplis par Monsieur le Maire
Rapport n°5 - Communication sur les périmètres scolaires
Rapport n°6 - Subventions allouées aux Comités de Parents d'Elèves et aux Associations du Sou des écoles Laïques - Année 2017
Rapport n°7 - Subventions aux OCCE (Offices Centraux de la Coopération à l'Ecole) année civile 2017
Rapport n°8 - Accord cadre - Classes découvertes
Rapport n°9 - Congrès scientifique des enfants
Rapport n°10 - Extension et évolution des horaires d'ouverture des bibliothèques du réseau de la lecture publique et passage au RFID
Rapport n°11 - Subvention aux clubs sportifs - Année 2017
Rapport n°12 - Reliquats 2016 Fonds en faveur du lien social et du mieux vivre ensemble
Rapport n°13 - Subvention à l'Association Jeunesse des cités TASE
Rapport n°14 - Convention de réservation de 5 berceaux dans la crèche Les Petits Chaperons Rouges
Rapport n°15 - Avenant 2 à la convention cadre de l'opération collective du FISAC
Rapport n°16 - Adhésion de la Ville à l'association du Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES)
Rapport n°17 - Régularisations foncières : Quartier Vernay Verchères à Vaulx-en-Velin
Rapport n°18 - Participation de la Ville au dispositif "défi familles à énergie positive" avec l'ALE
Rapport n°19 - Dénomination des passerelles du parc de la Rize
Rapport n°20 - Dénomination d'une aire de jeux située au Village
Rapport n°21 - Dissolution du Syndicat Intercommunal pour les Vacances et les Loisirs (SIVAL)
Rapport n° 22 - Convention d'inspection santé et sécurité avec le CDG 69

Publié le : 09/02/2017  |  modifié le : 05/07/2017 

Conseil Municipal du 9 février 2017

Conseil Municipal du 9 février 2017

Conseil Municipal du 9 février 2017, en direct à partir de 19h

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