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CHAPITRES >

Début de la séance
1 - Actes de gestion accomplis par Monsieur le Maire
2 - Dotation Politique de la Ville 2016
3- Gestion Sociale et Urbaine de Proximité (GSUP) - Programmation 2016
4 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Protocole de préfiguration
5 - Communication sur la rentrée scolaire
6 -Contrat Educatif Local 2016 - 2017
7 - Développement de l'offre d'accueil le mercredi après-midi
8 - Equipement intégré René Beauverie : acquisition du foncier
9 - Acquisition de terrains avenue Marcel Cachin
10 - Demande de subvention auprès du Centre national pour le développement du sport pour la construction du pétanquodrome avenue Marcel Cachin
11 - Aménagement de locaux pour la Police municipale au rez-de-chaussée de l'immeuble Copernic : dépôt des autorisations administratives
12 - Préemption de biens immobiliers 6 place Gilbert Boissier
13 - Préemption d'un immeuble situé 9 rue Emile Zola et 2 rue du Lycée
14 - Solde des subventions aux partenaires du Plan de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations pour l'année 2016
15 - Bilan Activ'été
16 - Bilan Forum des associations
17 - Attribution d'une subvention au Centre social du Grand Vire pour l'organisation de la fête des quartiers Est
18 - Subventions aux associations - 3ème partie - année 2016
19 - Attribution d'une subvention à l'APSEL (Association pour la Permanence de Soins dans l'Est Lyonnais) gestionnaire de la Maison Médicale de Garde de l'Est Lyonnais (MMGEL)
20 - Remise gracieuse de frais irrépétibles à l'association Vaulx la Côte
21 - rapport retiré
22 - Convention de mise à disposition d'archivistes par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon
23 _ Attribution du marché "Entretien des stades municipaux" - Lot n°2 : Entretien du gazon synthétique des stades Ladoumègue, Aubert et Jomard
24 - Enquête publique - Demande d'autorisation présentée par la société IDEAL
25 - Modification statutaire du SIGERLy
fin de la séance

Publié le : 29/09/2016  |  modifié le : 05/07/2017 

Conseil municipal du 29 septembre 2016

Conseil municipal du 29 septembre 2016

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