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Appel nominal des conseillers municipaux
Actes de gestion accomplis par Madame la Maire - Madame la Maire
Budget annexe Planétarium - Vote du budget primitif 2015 - M. DUSSURGEY
Budget principal - Décision modificative n°4. Révision des autorisations de programme pluriannuelles et des crédits de paiement du centre aquatique et du GS Grandclément - Vote de subventions aux associations dans le cadre du Plan de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et contre les discriminations - M. DUSSURGEY
BP 2015 - Ouverture de crédits - Section Investissement - M. DUSSURGEY
Equipement intégré René BEAUVERIE : désignation du jury de concours - Madame la Maire
Subventions -Crédits libres- année civile 2015 - Mme DAHOUM
Subventions aux établissements du second degré - Collèges et Lycées - Mme DAHOUM
Renouvellement de la convention avec l'Association Auteuil Petite enfance pour le financement des places de crèche Arc en Ciel - Mme COMTE
Création de la Métropole - Modalités d'exercice du pouvoir de police de la circulation au 1er janvier 2015 - Convention avec la Communauté urbaine de Lyon - Mme la Maire
Participation de la Ville de Vaulx-en-Velin au groupement de commandes pour la fourniture d'électricité - Mme LECERF
Cession de véhicules - Procédure - M. DUSSURGEY
Garantie d'emprunt Immobilière Rhône-Alpes pour les travaux d'amélioration de la résidence - Les Grolières - Chemin des Maraîchers - Rue des Tilleuls - M. GOMEZ
Dissolution de la Régie Vaulx-en-Velin.com et reprise des personnels- Mme la Maire
Reprise par la ville de l'exploitation de la Maison des Fêtes et des Familles - M. DUSSURGEY
Budget annexe Maison des Fêtes et des familles - Vote du budget primitif 2015 - M DUSSURGEY
Attribution des marchés d'assurance de la Ville de Vaulx-en-Velin - Mme LECERF
Acquisition du ténement et des bâtiments de l'ancien Hôtel du Nord - M. DUSSURGEY
Convention de prise en charge des extensions de réseaux ERDF dans le cadre d'un permis de construire de la SCI RHÔNE - 120 rue de la République - M. GOMEZ
Réalisation des espaces publics du PUP Gimenez - Convention de Maîtrise d'Ouvrage Unique avec le Grand Lyon - Mme BERTIN
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association KALAAT SENAN - Mme LAKEHAL
Mission de deux élus en Algérie - M. BARNEOUD
Transformations de postes - M. AGGOUN
Rémunération du personnel pour le recensement de la population - Mme DA COSTA
Premier acompte de subventions au titre de l'année 2015 au bénéfice des associations sportives - M. DUSSURGEY
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Vélo Club Vaulx-en-Velin - M. DUSSURGEY
Versement d'un acompte de subvention au titre de l'année 2015 au bénéfice des associations et établissements publics - Mme LAKEHAL
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Victoire - M. GOMEZ
Attribution d'une subvention au Club FACE Grand Lyon - M. TOUNKARA
Adhésion de la Ville de Vaulx-en-Velin à l'Association des Maires de France - Mme la Maire
Rapport annuel d'activité 2013 de la SAIEM Vaulx-en-Velin - Mme SYRE
Retrait du Syndicat Intercommunal pour les Vacances et Loisirs - M. MENZIKIAN

Publié le : 24/02/2016  |  modifié le : 24/02/2016 

Conseil Municipal du 18 décembre 2014

Conseil Municipal du 18 décembre 2014

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