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CHAPITRES >

Début de la séance - appel des élus
Actes de gestion accomplis par Madame la Maire
Budget primitif 2015 et budget annexe de la télésurveillance - Création et modifications d'autorisations de programmes crédits de paiement - Création de chapitres opération - Reprise de provision pour charges - M. DUSSURGEY
Intervention de Mme GEOFFROY sur le budget primitif
Fiscalité directe locale - Fixation des taux d'imposition - M. DUSSURGEY
Budget annexe - Le Planétarium - Exposition "Comètes" - Autorisation d'engagement 2015 et 2016 - M. ARCHER
Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération du Centre Aquatique - Mme la Maire
Equipement intégré René Beauverie : Attribution des marchés de prestation intellectuelle - Contrôle technique ; Coordination sécurité ; Ordonnancement et pilotage de chantier" - Mme LECERF
Subventions aux associations scolaires - Mme DAHOUM
Attribution des marchés de séjours de vacances - Mme LECERF
Attribution de bourses d'aide à la formation des animateurs et des directeurs - Mme JACOB
Demande de subvention à l'Agence Régionale de Santé pour financer les interventions de l'endocrinologue et des diététiciens dans les dispositifs vaudais de lutte contre le diabète - M. MARGUE
Convention de partenariat entre la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire Rhône-Alpes (CRESS RA) et la ville de Vaulx-en-Velin - M. DUVERT
Convention Ville de Vaulx-en-Velin et l'Université Claude Bernard Lyon I - M. ARCHER
Garantie d'emprunt Immobilière Rhône-Alpes - Travaux d'amélioration "Résidence Les Grolières" - Chemin des Maraîchers / Rue des Tilleuls - M. GOMEZ
Garantie d'emprunt ALLIADE Habitat - Requalification des espaces extérieurs "Résidence Pierre Dupont - Vaulx-en-Velin" - M. AGGOUN
Indemnisation des étudiants stagiaires - M. AGGOUN
Attribution d'une subvention à la Fédération Régionale "Les MJC en Rhône-Alpes" - Mme LAKEHAL
Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnels - M. AGGOUN
Transformations de postes - M. AGGOUN

Publié le : 24/02/2016  |  modifié le : 24/02/2016 

Conseil Municipal du 20 mars 2015

Conseil Municipal du 20 mars 2015

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