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samedi 27 juillet
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Début de la séance - Appel des élus
Rapport n°1 - Actes de gestion accomplis par Madame la Maire - MADAME GEOFFROY
Rapport n°2 - Approbation des comptes administratifs 2014 - Budget principal, budget annexe de la Télésurveillance - MONSIEUR DUSSURGEY
Rapport n°3 - Compte de gestion 2014 - Budget principal, budget annexe de la télésurveillance - MONSIEUR DUSSURGEY
Rapport n°4 - Compte administratif 2014 - Budget Vaulx-en-Velin.com - MONSIEUR DUSSURGEY
Rapport n°5 - Compte de gestion 2014 et compte de gestion de dissolution 2015 - Budget Vaulx-en-Velin.com - MONSIEUR DUSSURGEY
Rapport n°6 - Budget annexe chauffage urbain - CA 2014 - Clôture du budget - Affectation et transfert du résultat à la Métropole de Lyon - MONSIEUR DUSSURGEY
Rapport n°7 - Budget annexe chauffage urbain - Compte de gestion 2014 - MONSIEUR DUSSURGEY
Débat sur les rapports 2 à 7
Rapport n°8 - Médiathèque numérique - MADAME LAKEHAL
Rapport n°9 - Nuit européenne des Chercheurs - Fête de la Science 2015 - MONSIEUR ARCHER
Rapport n°10 - Réactualisation de trois règlements Petite Enfance : règlement de la commission d'attribution des places en Etablissement d'accueil du Jeune Enfant (EAJE), règlement de fonctionnement des EAJE municipaux et règlement des Relais Assistants Maternelles (RAM) - MADAME COMTE
Rapport n°11 - Subvention Petite Enfance au centre social Georges Lévy - MADAME COMTE
Rapport n°12 - Subvention Petite Enfance au centre social du Grand Vire - MADAME COMTE
Rapport n°13 - Agenda d'accessibilité Programmée (Ad'AP) - Validation et autorisation à déposer l'AD'AP - MADAME LECERF
Rapport n°14 - Local associatif Draisienne - 20 avenue D'Orcha - Convention de mise à disposition temporaire au profit de la Commune par Alliade Habitat - MADAME BERTIN
Rapport n°15 - Convention avec l'association Zion Train dans le cadre de son projet d'amélioration d'accès à l'eau potable et à l'assainissement du village d'Akuakrom au Ghana - MONSIEUR BARNEOUD
Rapport n°16 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Fonds d'urgence Népal de Cités Unies France, suite aux séismes - MONSIEUR BARNEOUD
Rapport n°17 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Futsal Vaulx-en-Velin pour le portage financier de la fête de quartier du Mas - MADAME BADIOU
Rapport n°18 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au centre social Georges Lévy pour l'organisation de sa fête traditionnelle à la Grappinière - MONSIEUR BERTIN
Rapport n°19 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au centre social Jean et Joséphine Peyri pour le portage financier de la fête de quartier du Sud et Festijeux - MADAME KAOUAH
Rapport n°20 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au centre social Le Grand Vire pour le portage financier de la fête de quartier Centre Ville / quartiers Est - MONSIEUR DIDION
Rapport n°21 - Reconstruction du gymnase Jesse OWENS après sinistre - Attribution des marchés de travaux - Lots 01 à 11 - MADAME LECERF
Rapport n°22 - Restructuration et extension du groupe scolaire Henri Wallon. Avenants aux marchés de travaux - Lots 10 et 17. Avenant au marché de Contrôle Technique - MADAME LECERF
Rapport n°23 - Modification des compromis de vente des lots à bâtir 1, 2 et 3 de l'opération dite les Barges - MONSIEUR GOMEZ
Rapport n°24 - Carré de Soie - ZAC TASE - Réduction du périmètre et modification du dossier de création - Ouverture et modalités de la concertation préalable - MADAME BERTIN
Rapport n°25 - Garantie d'emprunt pour l'opération en VEFA de 29 logements de la résidence Le Clos du Village au 118-120 rue de la République - MONSIEUR AGGOUN
Rapport n°26 - Marché de travaux d'éclairage public - MADAME LECERF
Rapport n°27 - Transformations de postes - MONSIEUR AGGOUN
Rapport n°28 - Note d'information : Rapport annuel 2013 Coût et qualité des services publics de l'eau potable et l'assainissement - MONSIEUR FISCHER
Rapport n°29 - Note d'information : Rapport annuel 2013 Coût et qualité du service public d'élimination des déchets - MONSIEUR FISCHER
Publié le : 24/02/2016 | modifié le : 24/02/2016
Conseil Municipal du 25 juin 2015
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