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CHAPITRES >

Appel nominal des conseillers municipaux
Actes de gestion accomplis - Rapport de Mme la Dépuée-Maire Hélène GEOFFROY
Règlement d'utilisation des véhicules municipaux - Rapport de M. DUSSURGEY
Budget principal - Décision modificative n°2. Clôture des autorisations de programme pluriannuelles GS Langevin et GS Mistral. Révision de l'autorisation de programme "Le Chat Perché". Versement d'une subvention d'équipement au centre social Lévy - Rapport de M. DUSSURGEY
Création du budget annexe "Maison des Fêtes et des Familles" (MFF) - Rapport de M. DUSSURGEY
Avenant n°1 au Contrat triennal 2012-2014 - Conseil général - Rapport de M. DUSSURGEY
Plan territorial de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations - Rapport de Mme la Dépuée-Maire Hélène GEOFFROY
Création d'un poste de chargé de mission Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations - Rapport de M. AGGOUN
Création d'une Commission Consultative d'Accessibilité et de Sécurité pour les Personnes Handicapées (CCASPH) - Rapport de Mme la Dépuée-Maire Hélène GEOFFROY
Equipement Beauverie - Procédure de désignation de Maître d'oeuvre - Rapport de Mme LECERF
Avenant n°1 - GS CURIE Maternelle - Travaux de rénovation - Création de classes. Lot 1 Second Oeuvre - Titulaire du marché : SEPT - Rapport de Mme LECERF
Travaux de désamiantage des façades de la maternelle Chat Perché - Attribution des marchés de travaux - Rapport de Mme LECERF
Avenant n°1 - GS GAGARINE Primaire A et B - Remplacement des faux plafonds et mise aux normes électriques - Rapport de Mme LECERF
Contrat Educatif Local (CEL) - Rapport de Mme DAHOUM
Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) solde à payer des actions 2013 - Rapport de Mme DAHOUM
Création d'un poste de chargé de mission Rythmes scolaires - Ecole numérique - Rapport de M. AGGOUN
Appel du Fonds Social Européen dans le cadre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) pour 2 actions de la Mission locale - Rapport de M. TOUNKARA
Attribution d'une subvention au club de retraités Le Bel Age - Rapport de Mme LECERF
Adhésion à l'association Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés - Désignation du représentant de la Ville - Rapport de Mme LECERF
Soutien à l'association de solidarité internationale "GREF" dans le cadre de notre coopération avec la ville jumelle d'Artik en Arménie pour la promotion de la francophonie - Rapport de M. MENZIKIAN
Convention avec le Nicaragua - Subvention versée à la ville de Sebaco et à l'association "Vaulx-en-Velin - Sebaco, Solidarité, Développement" - Rapport de M. BARNEOUD
Convention tripartite avec le Grand Lyon et la société Auchan pour le financement de l'étude sur la pollution au pyralène dans le cadre de la ZAC Hôtel de ville - Rapport de Mme BERTIN
Acquisition d'une partie du 4ème étage et de 5 places de stationnement en sous-sol dans l'immeuble "LE COPERNIC" - Rapport de M. DUSSURGEY
Attribution du marché de maintenance des chaufferies gaz de la Ville de Vaulx-en-Velin - Rapport de Mme LECERF
Versement d'une subvention à l'association Planet Swing - Rapport de M. DUSSURGEY
Attribution d'une subvention au Comité des Fêtes et Animations des commerçants et maraîchers Vaulx Village pour la Fêtes du Cardon du 8 décembre 2014 - Rapport de Mme SYRE
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Solidarité Les Chalets de la Balme" - Rapport de Mme LAKHEHAL
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Chamarel - Rapport de Mme LECERF
Rapport annuel 2013 de la Société Publique Locale (SPL) gestion des espaces publics du Rhône amont - Rapport de Mme la Dépuée-Maire Hélène GEOFFROY
Désignation d'un représentant du Conseil municipal appelé à siéger au sein du Conseil syndical de l'Association Syndicale autorisée d'irrigation de Vaulx-en-Velin - Rapport de Mme la Dépuée-Maire Hélène GEOFFROY

Publié le : 24/02/2016  |  modifié le : 24/02/2016 

Conseil Municipal du 30 octobre 2014

Conseil Municipal du 30 octobre 2014

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