Retour à la page d'accueil

CHAPITRES >

Début de la séance - appel
1 - Actes de gestion accomplis par Madame la Maire
2 - Mise en oeuvre du Pacte de Cohérence Métropolitain - Adoption du contrat territorial entre la Commune de Vaulx-en-Velin et la Métropole de Lyon
3 - Budget principal de la ville 2017 - Décision modificative
4 - Budget de la Maison des Fêtes et des Familles 2017 - Décision modificative n°1
5 - Budget principal de la ville 2018 - Ouverture anticipée de crédits en section d'investissement
6 - Attribution premier acompte de subventions au titre de l'année 2018 au bénéfice des associations sportives
7 - Subventions aux associations - Acomptes 2018
8 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à quatre associations pour des actions de médiation culturelle et sportive en quartier prioritaire
9 - Contribution aux états généraux de la politique de la ville - Subvention à l'association Bleu Blanc Zèbre
10 - Dissolution du SIVAL - Répartition de l'actif
11 - Assurance "Dommages aux biens mobiliers et immobiliers"
12 - Avenant n°1 à la Convention générale de transfert d'activité entre la Commune et le CCAS de Vaulx-en-Velin du 29 décembre 2016
13 - Subventions aux établissements du Second Degré - Collèges et Lycées
14 - Communication sur les rythmes scolaires
15 - Rectification du libellé d'un bénéficiaire de subvention
16 - Versement des soldes 2016 et acomptes 2017 de la participation Ville dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse (actions dites « non éligibles maintenues »)
17 - Appel à projets dans le cadre du Plan territorial de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations
18 - Défilé de la Biennale de la danse de Lyon 2018 - Convention avec le Compagnie Kadia Faraux
19 - Biennale d'Art Contemporain - Versement de la participation financière
20 - Attribution d'une subvention à l'association "Soins Primaires à Vaulx-en-Velin" (SPVV)
21 - Accord-Cadre Fourniture des vêtements de travail et des équipements de protection individuelle - Lot n°7 EPI : protection du corps (hors électricité)
22 - Adoption du protocole d'accord transactionnel avec la société MCM Propreté Services
23 - Attribution d'une subvention à l'Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV)
24 - Adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
25 - Acquisition d'un terrain 8 rue STALINGRAD
26 - Construction d'un groupe scolaire au sud de la commune - Attribution et autorisation de signature du marché de travaux lot 01 - dépollution
27 - Rénovation de la mairie annexe - Attribution des marchés de travaux
28 - Adhésion au groupement de commandes coordonné par le SIGERLy pour l'achat d'électricité et de gaz, et les services associés
29 - Structure artificielle d'escalade (SAE) du gymnase Blondin - Partenariat ville / Fédération française de la montagne et de l'escalade / CPEAVV
30 - Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnels
31 - Convention de mise à disposition du CCAS (Résidence Ambrose Croizat) de personnel municipal
32 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Dans tous les sens »
Fin de la séance

Publié le : 14/12/2017  |  modifié le : 19/12/2017 

Conseil Municipal du jeudi 14 décembre 2017 : la vidéo en direct

Conseil Municipal du jeudi 14 décembre 2017 : la vidéo en direct

Diffusé en direct à 19h

2680 vues

suivant

précédent