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CHAPITRES >

Début de la séance - appel des élus
1 - Actes de gestion accomplis par Madame la Maire
2 - Programmation sociale 2018 au titre de la Politique de la Ville
3 - Adhésion au Groupement d'Intérêt Public " Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi"
4 - Attribution d'une subvention à l'association Santé Commune, centre de santé associatif
5 - Acquisition de terrains situés rue FRANKLIN en vue de leur mise à disposition pour l'implantation d'un EHPAD
6 - Equipement intégré René Beauverie - Autorisation de revente de la production d'électricité photovoltaïque
7 - Convention d'assistance du Centre de Gestion du Rhône à la réalisation du Document Unique d'évaluation des risques professionnels
8 - Elections professionnelles du 6 décembre 2018
reprise du conseil municipal après interruption de séance
9 - Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement
10 - Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
11 - Budget du service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) - Compte de gestion 2017
12 - Budget du service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) - Compte administratif 2017
13 - Attribution d'une subvention 2018 à l'US Vaulx Football
14 - Déplacement d'une délégation en Arménie
15 - Rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) suite aux transferts de compétences liés à la loi MAPTAM
16 - Attribution d'une subvention à l'association "Révéler Vaulx-en-Velin" Patrimoine, Paysage et Développement urbain
17 - Attribution de bourses d'aide à la formation des animateurs et des directeurs
18 - Adhésion au contrat cadre "titres restaurant" du CDG69 - Annule et remplace les délibérations n°18.01.875 et n°18.01.876
19 - Accords-cadres multi-attributaires pour les travaux d'entretien courant du patrimoine bâti communal - Autorisation de signature
fin de la séance

Publié le : 03/05/2018  |  modifié le : 03/05/2018 

Conseil Municipal du jeudi 3 mai 2018 : la vidéo en direct à partir de 19h

Conseil Municipal du jeudi 3 mai 2018 : la vidéo en direct à partir de 19h

Diffusé en direct à partir de 19h

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