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jeudi 28 mars
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Début de la séance - appel
1 - Rapport d'activités 2016
2 - Budget principal de la ville - Compte de gestion 2016
3 - Budget du Planétarium - Compte de gestion 2016
4 - Budget de la télésurveillance - Compte de gestion 2016
5 - Budget de la Maison des Fêtes et des Familles - Compte de gestion 2016
6 - Budget principal de la ville - Compte administratif 2016
7 - Budget du Planétarium - Compte administratif 2016
9 - Budget de la Maison des Fêtes et des Familles - Compte administratif 2016
8 - Budget de la télésurveillance - Compte administratif 2016
10 - Budget principal de la ville - Affectation des résultats 2016
12 - Budget principal de la ville - Budget supplémentaire 2017
11 - Budget de la télésurveillance - Affectation des résultats 2016
13 - Budget de la télésurveillance - Budget supplémentaire 2017
14 - Demande de subvention "Investissements territoriaux intégrés FEDER"
15 - Subventions aux clubs sportifs - Prise en compte du rayonnement des clubs vaudais
16 - Subvention au Centre social Lévy pour l'organisation de la fête de la Grappinière
17 : Subvention au Centre social Peyri pour l'organisation de la fête du Sud
18 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Jeunesse des Cités Tase pour son action de médiation auprès des familles
19 : Proposition d'une nouvelle tarification pour les services de l'enfance : restauration, classes découvertes et accueil du matin
20 : Tarifs du Conservatoire
21 : Subventions allouées pour les sorties de fin d'année scolaire des écoles maternelles
22 : Subventions accordées aux coopératives scolaires pour l'organisation des fêtes scolaires des écoles de la Ville
23 : Concertation sur le projet de renouvellement urbain (NPNRU) - Loi Lamy
24 : Création d'une Maison de quartier Médiathèque - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre
25 : Création d'une Maison de quartier Médiathèque au Mas du Taureau - Autorisation de signature des marchés de prestations intellectuelles - Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS), Contrôle Technique (CT), Ordonnancement et Pilotage du Chantier (OPC), Etude de sûreté et de sécurité publique (ESSP), Etudes géotechniques
26 :Equipement intégré René Beauverie - Résiliation du marché - lot 18 "Panneaux photovoltaïques"
27 : Projet de nouvelle mairie annexe - Dépôt des autorisations administratives
28 : Communication sur les travaux d'été
29 : Remises gracieuses - Locations de la salle N°3 de la Maison des Fêtes et des Familles
30 : Renouvellement de la mission démocratie participative - Poste de chargé de mission
31 : Relance du marché forain municipal sur la place Ernest Cavellini
32 : Cession de deux tènements place Cavellini
33 : Convention d'occupation temporaire avec Alliade pour les espaces en transition extérieurs au Mas du Taureau
34 : Signature d'une convention partenariale avec la Société Publique Locale SEGAPAL pour la mise en place d'une brigade équestre sur la commune
35 : Enquête publique - Demande d'autorisation présentée par la société Oramet Recyclage
Annonce de la démission de Pierre Dussurgey
Publié le : 22/06/2017 | modifié le : 02/08/2017
Conseil Municipal de Vaulx-en-Velin du jeudi 22 juin 2017 à 19h
À télécharger :
Compte Administratif - Rapport d'Activité 2016
(Document en basse définition)
Budget Principal de la Ville
Budget du Planétarium
Budget de la Maison des Fêtes et des Familles
Budget télésurveillance
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