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CHAPITRES >

Début de la séance - appel
1 - Actes de gestion accomplis par le Maire
2 - Attribution d'une subvention exceptionnelle d'urgence à la Fondation de France, pour les Antilles, suite à l'ouragan Irma
3 - Communication sur la rentrée scolaire
4 - Subventions allouées aux Comités de parents d'élèves et Associations du Sou des écoles laïques
5 - Contrat Educatif Local 2017-2018 - Année scolaire 2017-2018
6 - Poste de chargé de mission rythmes scolaires - Ecoles numériques - Poursuite de la mission
7 - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour la gestion déléguée de l'EAJE René Beauverie
8 - Communication sur la politique de la jeunesse
9 - Accord-Cadre concernant les missions d'accueil, d'animation et d'organisation d'activités, d'actions et d'évènements à destination des jeunes vaudais de 11 à 25 ans
vote du rapport 5 après correction du tableau
10 - Avis de la commune sur l'étude d'impact de la ZAC du Mas du Taureau
11 - Création de la Maison de quartier - Médiathèque - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre - Annule et remplace la délibération n°17.06.0768
12 - Acquisition de trois locaux commerciaux vacants préemptés par la Métropole - 7/9 place Gilbert Boissier
13 - Convention entre la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône (CMA 69) et la Ville de Vaulx-en-Velin
14 - Gratuité pour manifestations exceptionnelles - Fête de la science 2017
15 - Convention de partenariat avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Pass'Région
16 - Convention entre la Ville et Optique Unterlinden
17 - Appel à projets dans le cadre du Plan territorial de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations
18 - Subvention allouée au Comité des activités sociales et culturelles (CASC) des agents territoriaux- Versement du troisième tiers
19 - Subvention à l'association Victoire
20 - Poste de chargé de mission Stratégies - Partenariats - Innovations - Poursuite de la mission
21 - Attribution du lot 18 (photovoltaïque) pour les travaux de construction de l'équipement intégré Beauverie
22 - Avenant à la convention avec ORANGE - Stade Jomard
23 - Mise en valeur des transformateurs électriques - Conventions avec Enedis et conventions types
24 - Modification de la délibération n° 16.06.0575 relative à la garantie d'emprunt accordée à ADOMA pour l'acquisition en VEFA de 64 logements pour la résidence sociale "Coeur de Soie" 22 avenue des Canuts
25 - Modification statutaire relative aux statuts du 16 décembre 2016 du SIGERLy
Fin de la séance

Publié le : 21/09/2017  |  modifié le : 02/10/2017 

Conseil Municipal du jeudi 21 septembre 2017

hôtel de ville de Vaulx-en-Velin

Diffusé en direct à 19h

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