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vendredi 26 avril
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Début de la séance - Appel des élus
Rapport n°1 - Convention avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Approbation de l'avenant n°5 - MONSIEUR GOMEZ
Rapport n°2 - Convention de partenariat en faveur du programme de renouvellement urbain de Vaulx-en-Velin avec la Région - Avenant n°1 - MONSIEUR GOMEZ
Débat sur les rapports n°1 et 2
Rapport n°3 - Approbation du Contrat de ville métropolitain - MONSIEUR GOMEZ
Rapport n°4 - Approbation de la convention locale d'application du Contrat de ville - MONSIEUR GOMEZ
Débat sur les rapports n°3 et 4
Rapport n°5 - Equipement intégré René Beauverie - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - MADAME LECERF
Rapport n°6 - Protocole d'accord du Plan Intercommunal pour l'insertion et l'Emploi de l'Est et du Sud lyonnais 2015-2019 - MONSIEUR TOUNKARA
Rapport n°7 - Communication du schéma de prévention sûreté et sécurité de la ville - MADAME GEOFFROY
Rapport n°8 - Signature de la convention de mise en oeuvre de la verbalisation électronique - MADAME GEOFFROY
Débat sur les rapports n°7 et 8
Rapport n°9 - Mise en place d'un Conseil Local de Santé Mentale (CLSM) sur la Ville de Vaulx-en-Velin et cofinancement d'un poste de coordinateur avec l'Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes - MONSIEUR MARGUE
Rapport n°10 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association VHASI pour la participation au Special Olympics, organisé à Los Angeles - MADAME DA COSTA
Rapport n°11 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au centre de jour Le Fil d'Ariane pour sa journée Sport inter hôpital de jour - MADAME DA COSTA
Rapport n°12 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'UCFAF pour poursuivre l'enseignement du français à Artik, en Arménie - MONSIEUR MENZIKIAN
Rapport n°13 - Versement du solde de la subvention à l'Office Municipal des Sports de Vaulx-en-Velin - MONSIEUR DUSSURGEY
Rapport n°14 - Réforme du régime des concessions de logement pour nécessité de service - MADAME GEOFFROY
Débat sur le rapport n°14
Rapport n°15 - Remise gracieuse - MONSIEUR AGGOUN
Débat sur le rapport n°15
Rapport n°16 - Résiliation du contrat d'affermage de la Maison des Fêtes et des Familles (MFF) pour motif d'intérêt général - MONSIEUR DUSSURGEY
Publié le : 24/02/2016 | modifié le : 24/02/2016
Conseil Municipal du 2 juillet 2015
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