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samedi 27 juillet
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Début du Conseil Municipal et appel des élus
Rapport n°1 - Actes de gestion accomplis par Madame la Maire - MADAME GEOFFROY
Rapport n°2 - Communication sur la rentrée scolaire - MADAME DAHOUM
Rapport n°3 - Communication sur l'accueil des réfugiés - MADAME GEOFFROY
Rapport n°4 - Budget Supplémentaire 2015 - Budget principal, budget annexe de la télésurveillance - Modification de trois Autorisations de programme / Crédits de paiement / Création d'un chapitre opération n°217 pour la mise en place et le développement du numérique dans les écoles - MONSIEUR DUSSURGEY
Rapport n°5 - Budget primitif 2016 Résidence Ambroise Croizat - MADAME LECERF
Rapport n°6 - Budget primitif 2016 Budget annexe Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) - MADAME LECERF
Rapport n°7 - Subventions Crédits libres année civile 2015 - Ecole René Beauverie - MADAME DAHOUM
Rapport n°8 - Désignation d'un représentant du Conseil municipal au conseil d'école du Groupe scolaire René Beauverie - MADAME GEOFFROY
Rapport n°9 - Avenant au marché d'exploitation de chauffage gaz des bâtiments de la ville de Vaulx-en-Velin. 2014A006 - MADAME LECERF
Rapport n°10 - Avenant au marché lot n°1 - Prestations de restauration en liaison froide et prestations connexes dans les écoles, les centres de loisirs et autres équipements municipaux et para municipaux de la ville - MADAME LECERF
Rapport n°11 - Extension et réhabilitation du groupe scolaire Ambroise Croizat - Attribution d'un marché de travaux - Lot 11 : Peinture - MADAME LECERF
Rapport n°12 - Restructuration et extension du groupe scolaire Henri Wallon - Avenant au marché de travaux - lot 19 VRD - Aménagements extérieurs - MADAME LECERF
Rapport n°13 - Subventions liées au développement économique - MONSIEUR DUVERT
Rapport n°14 - Subvention pour les associations en lien avec l'emploi, l'insertion et la formation - MONSIEUR TOUNKARA
Rapport n°15 - Subventions aux associations - 2ème semestre 2015 - MADAME LAKEHAL
Rapport n°16 - Attribution de subventions à des associations partenaires du Plan territorial de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations - MONSIEUR GOMEZ POUR MONSIEUR CHEKHAB
Rapport n°17 - Approbation du nouveau dispositif opérationnel de la Politique de la ville - MONSIEUR GOMEZ
Rapport n°18 - Procédure d'entretien professionnel : nouvelles modalités - MONSIEUR AGGOUN
Rapport n°19 - Signature du protocole transactionnel avec l'entreprise Bernard et Fils faisant suite au marché relatif à la réhabilitation et l'extension du gymnase Pierre Valdo (Jesse Owens) - MADAME LECERF
Rapport n°20 - Reconstruction du gymnase Jesse Owens après sinistre - Attribution de marchés de travaux - Lot : 2 Charpente métallique, Lot : 4 Ossature bois, bardage, Lot : 7 Cloisons, doublages, peinture, faïence, Lot : 9 Equipements sportifs, Lot : 11 Electricité courants forts et courants faibles - MADAME LECERF
Rapport n°21 - Dotation de développement urbain 2014 : Modification plan de financement des opérations d'investissement - MONSIEUR GOMEZ
Rapport n°22 - Garantie d'emprunts ALLIADE Habitat pour l'amélioration des espaces extérieurs des résidences André Chenier, Les Cotelines et les Mandolines - MONSIEUR GOMEZ
Rapport n°23 - Garantie d'emprunts ALLIADE Habitat pour l'acquisition en VEFA de 22 logements, avenue Pablo Picasso - MONSIEUR AGGOUN
Rapport n°24 - Convention à signer entre ERDF et la Ville pour la pose d'un transformateur sur la parcelle communale AW2 - MADAME BERTIN
Rapport n°25 - Modalités d'exercice du pouvoir de police spéciale des immeubles menaçant ruine, de la sécurité des équipements communs des immeubles collectifs à usage principal d'habitation et de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) à usage partiel ou total d'hébergement sur le territoire de la métropole à partir du 1er janvier 2015 - Convention pour contractualisation avec la Métropole de Lyon - MADAME GEOFFROY
Rapport n°26 - Enquête publique sur les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), Sté Nationale des papeteries en vue d'exercer des activités de transformation de papier Kraft 37 av des Bruyères Décines-Charpieu - MONSIEUR FISCHER
Rapport n°27 - Avis sur les mesures d'accompagnement des abaissements partiels Suisses et de gestion sédimentaire du Haut-Rhône, programme 2016-2026 - MONSIEUR FISCHER
Rapport n°28 - Demande de subvention à la Région Rhône-Alpes - Projet d'extension de l'offre de jardins partagés aux Violettes - MONSIEUR FISCHER
Rapport n°29 - Renouvellement de classement du Conservatoire municipal - MADAME LAKEHAL
Rapport n°30 - Modification de représentation des membres élus du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - MADAME GEOFFROY
Rapport n°31 - Convention de mise à disposition de personnel au CCAS - MADAME FARTAS
Rapport n°32 - Modification de l'état des effectifs - MONSIEUR AGGOUN
Rapport n°33 - Modification des statuts de la SEGAPAL consécutive à l'augmentation de capital - MONSIEUR MENZIKIAN
Publié le : 24/02/2016 | modifié le : 24/02/2016
Conseil Municipal du 28 septembre 2015
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