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CHAPITRES >

Début de la séance - appel
1- Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
2 - Désignation des membres des Commissions Permanentes
3 - Communication : le Pacte de cohérence métropolitain
4 - Opérations dans le cadre de la demande de financement au titre du Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local (FSIPL)
5 - Groupe scolaire transitoire Beauverie - Création de deux classes supplémentaires. Marché de prestations similaires lot 2. Construction modulaire
6- Création d'un nouveau groupe scolaire au sud de la Commune - Procédure de désignation du maître d'oeuvre- Désignation du jury de concours
7 - Réhabilitation de l'école élémentaire du groupe scolaire Grandclément - Avenants au marché de travaux lots 2-7-13. Marché de prestations similaires lot n°15 VRD
8 - Budget du Service des Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD). Compte de gestion 2015
9 - Budget du Service des Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD). Compte administratif 2015
10 - Budget de la résidence Ambroise Croizat. Compte de gestion 2015
11 - Budget de la résidence Ambroise Croizat. Compte administratif 2015
12 - Budget de la résidence Ambroise Croizat. 1ère décision modificative du budget 2016
13 - Approbation d'une avance de trésorerie 2016 au profit de l'association UNI-EST. Décision modificative n°1 du budget principal 2016 de la Ville
14 - Règlement de la commande publique
15 - Régularisation d'installations de compostage et de déchets de la société Racine ; installations classées
Invitation à la commémoration de la Victoire du 8 mai 1945
fin de la séance

Publié le : 28/04/2016  |  modifié le : 23/05/2016 

Conseil Municipal du 28 avril 2016

Conseil Municipal du 28 avril 2016

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