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début de la séance - appel
Hommage à Robert Magny
1 - Budget principal de la ville - Budget primitif 2017
2 - Vote des taux de fiscalité locale 2017
3 - Budget du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) - Budget primitif 2017
4 - Budget de la télésurveillance - Budget primitif 2017
6 - Budget du Planétarium - Budget primitif 2017
5 - Budget de la Maison des Fêtes et des Familles (MFF) - Budget primitif 2017
7 - Subventions aux associations - Année 2017
8 - Programmation Politique de la Ville - Crédits complémentaires. CIEC-Ville
9 - Programmation Politique de la Ville 2016. Crédits complémentaires. Projets culturels. CIEC-Ville
10 - Equipement intégré René Beauverie - Attribution marché de travaux - Lot 16
11 - Construction du groupe scolaire Odette Cartailhac - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
12 - rapport reporté ... Acquisition d'un terrain rue Alexandre Dumas et rue André Chénier pour la construction d'une nouvelle école
13 - Marché d'appel d'offres ouvert - Livres imprimés neufs non scolaires pour les bibliothèques du réseau de la lecture publique de Vaulx-en-Velin
14 - Versement des soldes 2015 de la participation Ville dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) (actions dites "non éligibles maintenues")
15 - Avenants pour la prolongation des conventions de réservation de places auprès des EAJE "Petite souris" et "Bulle de soie" au 31 décembre 2018
16 - Attribution de bourses d'aide à la formation des animateurs et des directeurs BAFA - BAFD
17 - Demande de subvention au titre du Fonds en faveur du lien social et du Mieux Vivre Ensemble (ex Fonds Associatif Local) et Fonds Micro-Projets Habitants
18 - Subvention globale de l'Etat dans le cadre du programme interministériel Ville-Vie-Vacances 2017
19 - Attribution d'une subvention exceptionnelle d'urgence au « fonds de solidarité des collectivités françaises pour Haïti » de Cités Unies France, suite à l'ouragan Matthew
20 - Rénovation-extension du dispositif de vidéoprotection et déport des images - Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
21 - Demande de subvention FIPD - Travaux de sécurisation des écoles dans le cadre de la mise en oeuvre des Plans Particuliers et de Mise en Sûreté
22 - Mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Centre d'activités la Poudrette » avec le PLU de la Métropole de Lyon
23 - Garantie d'emprunt Société Française d'Habitations Economiques (S.F.H.E) pour l'opération de construction de 15 logements un Prêt Social de Location Accession (PSLA) - 119 avenue Roger Salengro - 69120 Vaulx-en-Velin
24 - Dénomination de l'espace public situé devant l'ancienne Mairie
25 - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale / Projet de gouvernance du Syndicat Mixte pour l'aménagement et la gestion de l'île de Miribel Jonage (SYMALIM) et désignation d'un représentant
26 - Communication sur le rapport d'activité 2014 du Syndicat de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise (SIGERLY)
27 - Communication du rapport d'activité 2015 du SITIV
28 - Convention de participation financière pour l'équipe projet Politique de la ville 2015
29 - Création du Régime Indemnitaire sur le grade de chef de police municipale
30 - Convention avec le CDG 69 portant sur le socle commun de compétences et convention portant sur la mission médecine statutaire et contrôle
Fin de la séance

Publié le : 09/12/2016  |  modifié le : 09/02/2017 

Conseil Municipal du 9 décembre 2016

Conseil Municipal du 9 décembre 2016

Lors de sa séance du 9 décembre 2016, le Conseil municipal a voté le budget primitif de la Ville pour l'année 2017.

 

Retrouvez ci-dessous la délibération présentant ce budget ainsi que celles concernant les budgets annexes de la Ville (Planétarium, Maison des Fêtes et des Familles, télésurveillance, etc.).

 

Budget principal de la Ville - budget primitif 2017

 

Budgets annexes - budgets primitifs 2017

 

 

 

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