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Début de la séance - appel
1 - Actes de gestion accomplis par Monsieur le Maire
2 - Rapport d'activités 2015
3 - Budget principal - Compte de gestion 2015
4 - Budget principal - Compte administratif 2015
5 - Budget principal - Affectation des résultats 2015 et 2ème décision modificative du budget 2016
6 - Budget du Planétarium - Compte de gestion 2015
7 - Budget du Planétarium - Compte administratif 2015
8 - Budget du Planétarium - Affectation des résultats 2015 et première décision modificative du budget 2016
9 - Budget du service de télésurveillance - Compte de gestion 2015
10 - Budget du service de télésurveillance - Compte administratif 2015
11 - Budget du service de télésurveillance - Affectation des résultats 2015 et première décision modificative du budget 2016
12 - Budget de la Maison des fêtes et des familles - Compte de gestion 2015
13 - Budget de la Maison des fêtes et des familles - Compte administratif 2015
Interventions des élus sur les rapports 2 à 13 concernant les budgets
Votes des rapports 3 à 13 concernant les budgets
14 - Communication sur les travaux d'été
15 - Convention entre la municipalité et l'Inspection d'Académie relative à la mise en oeuvre du plan numérique dans les écoles
16 - Mandat spécial pour une mission à Ponte da Barca (Portugal)
17 - Convention de coopération décentralisée avec l'Association Solidarité Enfants d'Algérie dans le cadre de son projet d'aménagement de salles de psychomotricité et de rupture dans l'école Amal de Chlef, en Algérie
18 - Subventions aux associations 2016 - 2ème partie
19 - Versement d'une subvention à l'association Foot Citoyen dans le cadre du Plan territorial de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations
20 - Versement d'une subvention dans le cadre d'une sortie scolaire
21 - Garantie d'emprunt ADOMA pour l'opération d'acquisition en VEFA de 64 logements pour la résidence sociale « Coeur de Soie » - 22 avenue des Canuts à Vaulx-en-Velin
22 - Convention avec ERDF pour une participation à l'extension du réseau d'électricité angle 54 avenue Grandclément et 120 chemin du Gabugy
23 - Dénomination d'une rue située entre les rues Angela Davis et Lucie Aubrac
24 - Actualisation de dénominations de voies
25 - Dénomination des parkings publics
26 - Délibération complémentaire portant sur l'acquisition d'un terrain angle rue du Rail et rue Moissonnier
27 - GS Cartailhac- Attribution des marchés de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS), Contrôle Technique (CT) - Ordonnancement et Pilotage de Chantier (OPC)
28 - Aménagement du jardin astronomique contigü au Planétarium de Vaulx-en-Velin - Attribution des marchés de travaux
29 - Appel d'Offres Ouvert - Prestations de transport
30 - Marché de travaux de second oeuvre à bons de commande pour les travaux de maintenance du patrimoine bâti communal
31 - Accord-cadre travaux d'impression et de façonnage d'outils de communication de la Ville de Vaulx-en-Velin
32 - Mission temporaire d'assistance juridique
33 - Signature d'une convention partenariale avec la Société Publique Locale SEGAPAL pour le mise en place d'une brigade équestre sur la commune
34 - Communication sur les nouveaux périmètres des bureaux de vote suite à restructuration
35 - Projet de fusion du syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc Miribel Jonage (Symalim), du syndicat intercommunal d'aménagement du Canal de Jonage et du syndicat intercommunal Décines, Vaulx-en-Velin, Villeurbanne pour la mise en valeur de la Rize
36 - ICPE : Société Lyon Recyclage Pièces Auto (SAS LRPA) en vue d'exploiter une installation d'entreposage, dépollution, démontage ou découpage de véhicules hors d'usage sur le territoire de la commune de Vaulx-en-Velin
37 - Note d'information - Coût et qualité du service public d'élimination des déchets 2014
fin de la séance

Publié le : 23/06/2016  |  modifié le : 07/07/2016 

Conseil municipal du 23 juin 2016 à 19h00

Conseil municipal du 23 juin 2016 à 19h00

Conseil municipal du jeudi 23 juin 2016 à 19h00

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