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CHAPITRES >

Début de la séance - appel
1 - Actes de gestion accomplis par Madame la Maire
2 - Avis sur l'arrêt de projet relatif à la révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon
3 - Cession d'un terrain avenue George Rougé à la Métropole en vue de l'aménagement d'un parking public
4 - Lancement de la procédure de délégation de service public pour la gestion de l'EAJE au sein de l'équipement intégré René Beauverie
5 - Equipement intégré René BEAUVERIE - Résiliation du lot 15 « Electricité-courants forts, courants faibles »
6 - Equipement intégré René BEAUVERIE - Autorisation de signature marché de travaux - Lot 15
7 - Ouverture des commerces le dimanche - Dérogations au repos dominical 2018
8 - Rapport d'activité 2016 de la SAIEM de Vaulx-en-Velin
8 - Attribution de l'accord cadre relatif à l'acquisition de fournitures de bureau, tampons et papiers
10 - Budget principal de la ville 2017 - Admissions en non-valeur et constatation de créances éteintes
11 - Budget 2017 du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) - Décision modificative n°1
12 - Transfert de la gestion du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Vaulx-en-Velin
13 - Appel à projets dans le cadre du Plan territorial de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations
14 - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes (DRAC) pour la restauration des registres d'état civil
15 - Enquête publique - Installation classée - Demande d'autorisation présentée par la société Kéolis
16 - Poursuite de la mission développement économique dans les quartiers politique de la ville
17 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Réussir l'insertion à Bron » pour son action « Rapprocher l'entreprise de l'insertion »
18 - Rapport d'activité 2016 du SITIV
19 - Prolongation du dispositif issu de la loi Sauvadet (2016-2018) et sélections professionnelles
fin de la séance

Publié le : 09/11/2017  |  modifié le : 13/11/2017 

Conseil Municipal du jeudi 9 novembre 2017

Conseil Municipal du jeudi 9 novembre 2017

Diffusé en direct à 19h

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